La déréglementation des nouvelles techniques génomiques pourrait conduire à une plus grande privatisation des semences. Or, cette privatisation aurait des conséquences néfastes, non seulement en matière d’appropriation illicite du vivant, mais également d’un point de vue nutritionnel, sanitaire ou bien encore d’adaptation au dérèglement climatique.

Allons-nous vers une privatisation de toutes les semences ? Cette question est d’autant plus prégnante depuis 2023 et la proposition de la Commission européenne de déréglementer les nouvelles techniques génomiques (NTG),

Vous trouverez ci-dessous la traduction de l’article de l'ONG GMWatch (ici en anglais) relatant la mésaventure de l’entreprise américaine de semences non-OGM Baker Creek, prise pour cible par l’entreprise de tomates OGM Norfolk Healthy Produce. En effet, cette dernière l’accuse de lui avoir volé le matériel génétique breveté de l’une de ses variétés de tomates pour créer la Purple Galaxy (traduction, et passages en gras soulignés, par nos soins) :

 

Une entreprise de tomates violettes génétiquement modifiées cible une entreprise de semences non génétiquement modifiées pour une prétendue violation de brevet

Les sélectionneurs de plantes et les détaillants de semences vivent de plus en plus dans la crainte de menaces juridiques de la part des entreprises qui développent des OGM. Rapport : Claire Robinson

La société qui commercialise la tomate génétiquement modifiée violette dite "anticancéreuse" a pris pour cible une société de semences traditionnelles non génétiquement modifiées en raison d'une prétendue violation de brevet.

Dans son catalogue 2024, la société américaine Baker Creek Heirloom Seed Company proposait une "tomate violette non OGM", la Purple Galaxy. Elle figurait même sur la couverture du catalogue.

Baker Creek a déclaré avoir été contactée par Norfolk Healthy Produce, la filiale américaine de Norfolk Plant Sciences. Norfolk Healthy Produce, selon les termes de Baker Creek, "s'est dit préoccupé par le fait que la Purple Galaxy ait pu être issue de sa tomate génétiquement modifiée brevetée"[1]. Baker Creek a retiré les semences Purple Galaxy en déclarant : "Les tests de laboratoire effectués ultérieurement en collaboration avec Norfolk n'ont pas permis d'établir de manière concluante un lien entre la Purple Galaxy et la tomate violette génétiquement modifiée de Norfolk". En effet, une telle contamination devrait être peu probable en Europe, compte tenu de son approche des cultures génétiquement modifiées. Mais les tests n'ont pas non plus permis d'établir de manière concluante que la Purple Galaxy est réellement exempte de tout matériel génétiquement modifié"[2].

Baker Creek a également déclaré qu'elle "reste fidèle à son engagement de ne vendre que des variétés anciennes et à pollinisation libre, non génétiquement modifiées ("non OGM")"[3].

Baker Creek insiste sur le fait qu'elle n'a fait qu'appliquer son devoir de vigilance : "Nous nous sommes procurés les semences de la Purple Galaxy auprès d'un sélectionneur de plantes en Europe - où les tomates génétiquement modifiées ne sont pas autorisées - qui collecte des semences de tomates rares depuis des décennies et cultive plus de 1 000 variétés de tomates par an. Nous avons suivi activement ses tentatives de sélection d'une tomate à chair violette pendant trois ans. Au début, en utilisant deux variétés, il a obtenu un fruit qui n'était pas vraiment violet ; c'était un rouge violacé avec quelques stries violettes. En cultivant cinq générations pendant trois ans, il a fini par obtenir une belle tomate à la peau et à la chair violettes. Nous avons ensuite voyagé en Europe pour voir les plantes de nos propres yeux"[4].

Cependant, C.S. Prakash, qui dirige le site Web pro-OGM AgBioWorld [5], a accusé Baker Creek de mentir et de voler délibérément le matériel génétique breveté de Norfolk Plant Sciences.

Avec le ton que l'on attend des fervents défenseurs des OGM, Prakash a tweeté sur Twitter/X : "Menteur, menteur... ton pantalon est en feu ! Comment Bakers Seeds a simplement piqué quelques semences de tomates violettes OGM à Norfolk Plant Sciences, leur a donné un nom fantaisiste et les a commercialisées comme tomate ancienne auprès de ses clients crédules ! @BigPurpleTomato"[6].

Dans une publication sur Facebook, une femme dénommée Heidi Morgan a suggéré que le fournisseur de Baker Creek lui avait menti au sujet de la prétendue provenance OGM de la tomate. Baker Creek a répondu : "Non, ils n'en avaient aucune idée, il s'agissait d'un cas de contamination involontaire." Cette réponse contredisait la déclaration antérieure de Baker Creek selon laquelle les résultats des tests sur les OGM n'étaient pas concluants et a semblé suggérer que l'entreprise pensait que la Purple Galaxy était réellement contaminée par des OGM [7].

Norfolk Plant Sciences, cité dans le média agricole grand public AgDaily, a déclaré sans ambiguïté que la Purple Galaxy était un OGM : "Au vu de sa ressemblance remarquable avec notre tomate violette, nous avons demandé à Baker Creek d'enquêter sur sa position selon laquelle la Purple Galaxy n'était pas un OGM. Nous avons appris que des tests en laboratoire ont établi qu'il s'agissait en fait d'un produit issu de la bio-ingénierie (OGM). Ce résultat corrobore le fait que la technologie brevetée de Norfolk est la seule façon connue de produire une tomate à chair violette riche en antioxydants anthocyaniques. Nous apprécions que Baker Creek ait testé son matériel et, qu'après avoir découvert qu'il s'agissait d'un OGM, l'ait retiré de son site web"[8].

En l'absence de publication des résultats de laboratoire par Baker Creek ou Norfolk Plant Sciences, il est impossible de savoir s'ils ont montré que la Purple Galaxy était un OGM ou non. Le manque de transparence de la part de ces entreprises est regrettable et contraire aux intérêts des sélectionneurs, des développeurs d'OGM et du public.

Cependant, chaque possibilité - que la tomate soit OGM ou non - est extrêmement préoccupante, pour des raisons qui ont été ignorées à la fois par les lobbyistes pro-OGM qui accusent Baker Creek de piratage de semences OGM et par Norfolk Plant Sciences.

Si la Purple Galaxy est en fait un OGM et que les semences sont réellement venues d'Europe, où la tomate violette génétiquement modifiée n'a pas été autorisée à rentrer dans la chaîne alimentaire ou à être cultivée à des fins commerciales, alors Norfolk Plant Sciences semble s'être rendu coupable d'une violation des règles de biosécurité. La tomate violette génétiquement modifiée de Cathie Martin n'aurait pu être cultivée que dans des conditions sécurisées au John Innes Centre au Royaume-Uni. Selon la loi, les semences d'un OGM non autorisé ne doivent pas entrer dans la chaîne alimentaire ni dans l'offre de semences. À moins que le fournisseur de Baker Creek ne se soit physiquement introduit dans le site d'essai prétendument sécurisé du John Innes Centre, il n'aurait pas pu accéder aux semences de tomates violettes OGM, à moins que Norfolk Plant Sciences n'ait enfreint la loi et ne les ait divulguées, que ce soit accidentellement ou délibérément.

Si la Purple Galaxy est un OGM, que Baker Creek a sciemment acheté des semences de tomates violettes génétiquement modifiées à Norfolk Healthy Produce et les a fait passer pour des semences non OGM Purple Galaxy, cela signifierait que Baker Creek se soit livré à une fraude flagrante qui serait certainement révélée, étant donné le profil très public que Baker Creek a donné à la Purple Galaxy, la nature litigieuse des entreprises qui développent des OGM et leur intérêt évident pour la défense de leurs brevets. En d'autres termes, il faudrait que la direction de Baker Creek soit non seulement criminelle, mais aussi folle (ce dont nous doutons fortement).

 Si le Purple Galaxy n'est pas un OGM, les répercussions sont encore plus inquiétantes. Cela signifierait que Norfolk Plant Sciences aurait pu

1. persécuter une société de semences pour de fausses raisons et donc augmenter la crainte des litiges chez les sélectionneurs de plantes et les détaillants de semences, ce qui pourrait paralyser le secteur et étouffer l'innovation dans le secteur de la sélection, et/ou
2. en soutenant à tort que, contrairement à l'expérience rapportée par l'obtenteur européen, la seule façon - à tout jamais - de produire une tomate à chair violette est de passer par ses gènes génétiquement modifiés brevetés. Si la demande de Norfolk est prise au pied de la lettre, cela signifie que personne ne pourra jamais sélectionner sa propre tomate à chair violette sans craindre que l'entreprise ne s'en prenne à elle pour violation de brevet. Norfolk Plant Sciences n'admet pas la possibilité qu'elle puisse être la première coupable de biopiraterie, pour avoir exploité des gènes potentiellement naturels et les avoir brevetés. Fait intéressant, la société chargée des tests n'a pas trouvé les transgènes manifestement génétiquement modifiés qu'elle recherchait lors de ses premiers tests (probablement les gènes du muflier), mais Norfolk a ensuite "suggéré des gènes supplémentaires à tester". Selon Baker Creek, ces résultats n'étaient pas concluants - peut-être génétiquement modifiés, peut-être pas [9]. Ces transgènes étaient-ils donc bien des transgènes génétiquement modifiés, ou des gènes que l'on peut trouver dans la tomate violette génétiquement modifiée mais qui surviennent naturellement ? Dans ce cas, ils n'auraient jamais dû être brevetés. Le droit européen, correctement interprété, n'autorise pas les brevets sur les gènes naturels - même si l'Office européen des brevets est sévèrement critiqué pour avoir autorisé de tels brevets en violation de la loi. Il a accepté une formulation large pour les brevets qui couvre les traits brevetés obtenus par des méthodes de génie génétique ou d'autres méthodes, dont la sélection conventionnelle [10].

Les craintes des sélectionneurs face aux brevets

Les sélectionneurs de plantes craignent de plus en plus d'enfreindre par inadvertance les brevets des entreprises de semences, en particulier ceux des grandes multinationales, qui ont pris l'habitude d'envoyer des lettres de menace aux sélectionneurs, les avertissant des conséquences de l'utilisation de leur propriété intellectuelle.

Par exemple, un article intitulé "Laying claim to nature's work : Plant patents sow fear among small growers" décrit l'expérience d'Adaptive Seeds, une entreprise de semences biologiques qui n'utilise aucune forme de droits de propriété intellectuelle : tout le monde peut ouvertement sauvegarder et partager ses variétés de semences. L'article rapporte : "En avril 2020, l'entreprise a reçu une lettre de BASF, une multinationale allemande de la chimie propriétaire de Nunhems, la quatrième plus grande entreprise de sélection de légumes au monde. La lettre n'accusait pas directement Adaptive Seeds d'utiliser du matériel breveté, mais dressait la liste des variétés de semences et des caractéristiques que Nunhems avait brevetées. C'était un rappel inquiétant du nombre de caractéristiques et de variétés sous le contrôle de BASF".

Le fondateur Andrew Still a déclaré : "On craint toujours qu'un jour ils décident que nous vendons quelque chose qu'ils pensent détenir et qu'ils nous poursuivent en justice pour cela".

L'article explique que la consolidation du secteur des semences qui s'est produite depuis le début des années 2000 a concentré la propriété brevetée de matériel génétique végétal de valeur dans les mains de quelques multinationales : "Aujourd'hui, seulement quatre entreprises - Bayer, DowDupont/Corteva, ChemChina-Syngenta et BASF - contrôlent plus de 60 % du marché mondial des semences [11]. Bayer possède à elle seule plus de 20 variétés différentes de laitue, qu'elle détient pour certaines depuis plus d'une décennie. Chaque brevet comporte une liste exhaustive des traits et caractéristiques de la variété.

"Le système récompense les entreprises puissantes qui ont les moyens de développer et de faire respecter les brevets", explique Phil Howard, professeur au département de la durabilité des communautés à l'université de l'État du Michigan. Comme le droit des brevets est compliqué et ambigu, de nombreux sélectionneurs locaux ne savent pas si les semences avec lesquelles ils veulent travailler sont brevetées ou non. Selon lui, cette situation entrave leur liberté d'expérimentation.

"Certaines de ces grandes entreprises intimideront les sélectionneurs de semences en leur faisant croire que de nombreuses semences font l'objet de vastes revendications de brevet, alors que ce n'est pas le cas. Le manque de transparence et la complexité actuels confèrent donc des avantages considérables à ces grandes entreprises et entravent réellement les plus petites"[12].

Un autre article, intitulé "Nous sommes en train de perdre nos sélectionneurs de semences", rapporte que "Parce que la sélection du secteur privé aboutit souvent à des brevets, les sélectionneurs publics sont incapables de faire des essais avec la plupart des semences produites par un sélectionneur privé, ce qui en rend certains méfiants. La privatisation des caractéristiques génétiques réelles est vraiment troublante", a déclaré [Chris Smith, directeur exécutif du projet Utopian, une organisation à but non lucratif qui se concentre sur la diversité des cultures dans le système alimentaire et agricole]. Je devrais avoir le droit de travailler sur la génétique des carottes violettes sans craindre d'être poursuivi en justice. Et ce n'est pas notre réalité d'aujourd'hui, ce qui me fait vraiment peur"[13].

La controverse de Baker Creek

GMWatch ne présente pas cet épisode entre Baker Creek et Norfolk Plant Sciences comme une histoire simpliste de " David contre Goliath ", opposant le petit gars innocent et héroïque à la grande entreprise maléfique. Après tout, Baker Creek est une entreprise bien établie avec un chiffre d'affaires annuel de plusieurs millions de dollars(14). Elle n'est pas non plus étrangère à la controverse, ayant même été accusée de racisme et de biopiraterie de semences indigènes [15]. Nous ne portons aucun jugement sur ces allégations - d'autres personnes plus proches de ces faits en sauront beaucoup plus que nous - mais par principe, nous condamnons sans équivoque le racisme et la biopiraterie, quels qu'en soient les auteurs.

Cependant, nous pensons que cet épisode devrait être considéré sous l'angle de ce qu'il révèle des restrictions croissantes imposées aux sélectionneurs de plantes et aux petits détaillants de semences par les sociétés de développement d'OGM détentrices de brevets.

Il s'agit d'un rappel effrayant de la menace que représente pour ces petits acteurs le nombre croissant de brevets sur les caractères génétiquement modifiés - mais aussi, grâce à la violation des règles en matière de brevets par certains offices de délivrance de brevets, sur des caractères non génétiquement modifiés.

Nous craignons également que cette situation ne dégénère rapidement à cause de l'afflux potentiel de semences génétiquement modifiées brevetées qui pourrait résulter de l'affaiblissement de la réglementation sur les OGM dans le monde entier. Les entreprises profiteront du manque de surveillance réglementaire et d'exigences en matière d'étiquetage des semences produites à l'aide de nouvelles techniques d'OGM, telles que l'édition de gènes, pour commercialiser à la hâte plus de produits.

C'est une mauvaise nouvelle pour les sélectionneurs de plantes, les entreprises semencières et l'ensemble de l'humanité. Nous souffrirons tous de l'appropriation croissante par les entreprises d'un matériel génétique précieux, qui a été développé grâce aux efforts des agriculteurs et des sélectionneurs non OGM au fil des siècles et des millénaires mais que les entreprises qui développent les OGM revendiquent désormais comme leur propriété exclusive.

Notes

1. Baker Creek Heirloom Seed Company Facebook post (2024). 19 Feb. https://www.facebook.com/rareseeds/posts/pfbid0k3R5xH5359hqPaP3Vmx6sF8gK3a4Xu4rSCsUw6Cz6J5gE4mqSXoe1bdR29uHsEa2l
2. Baker Creek Heirloom Seed Company Facebook post (2024). 19 Feb. https://www.facebook.com/rareseeds/posts/pfbid0k3R5xH5359hqPaP3Vmx6sF8gK3a4Xu4rSCsUw6Cz6J5gE4mqSXoe1bdR29uHsEa2l
3. Rare Seeds (2024). FAQ: Baker Creek discontinues Purple Galaxy tomato seeds. https://www.rareseeds.com/faq
4. Baker Creek Heirloom Seed Company Facebook post (2024). 19 Feb. https://www.facebook.com/rareseeds/posts/pfbid0k3R5xH5359hqPaP3Vmx6sF8gK3a4Xu4rSCsUw6Cz6J5gE4mqSXoe1bdR29uHsEa2l
5. AgBioWorld (2011). About AgBioWorld. Accessed 8 Mar 2024. https://twitter.com/i/lists/1561751668819099648
6. C.S. Prakash X page (2024). https://twitter.com/i/lists/1561751668819099648
7. AgBioWorld Facebook page (2024). 21 Feb. https://www.facebook.com/100064267076167/posts/798189198999975/
8. AgDaily (2024). Seed catalog throws tantrum after listing GMO tomato by accident. 20 Feb 2024. https://www.agdaily.com/news/seed-catalog-throws-tantrum-after-listing-gmo-tomato-by-accident/
9. Baker Creek Heirloom Seed Company Facebook post (2024). 19 Feb. https://www.facebook.com/rareseeds/posts/pfbid0k3R5xH5359hqPaP3Vmx6sF8gK3a4Xu4rSCsUw6Cz6J5gE4mqSXoe1bdR29uHsEa2l
10. No Patents on Seeds! (undated). What is the problem? Accessed 11 Mar 2024. https://www.no-patents-on-seeds.org/en/background/problem
11. Prof Phil Howard and his colleague Amos Strömberg have made visual graphics of seed industry consolidation from 2003–2022. They note, “Colossal changes have placed the majority of agrochemical and seed sales globally under the control of six firms by the early 2000s… and subsequent “megamergers” reduced this to just four firms by 2018.” See: Strömberg A, Howard PH (2023). Recent changes in the global seed industry and digital agriculture industries. 4 Jan. https://philhoward.net/2023/01/04/seed-digital/
12. Scotten M (2024). ‘Laying claim to nature’s work’: plant patents sow fear among small growers. The Guardian, 25 Jan. https://www.theguardian.com/environment/2024/jan/25/plant-patents-large-companies-intellectual-property-small-breeders
13. Swenson S (2023). We’re losing our seed breeders. Ambrook Research, 19 May. https://ambrook.com/research/crops/public-seed-breeders-land-grant-universities-agribusiness?emci=54d8b662-1895-ee11-8925-002248223f36&emdi=709f856c-fd95-ee11-8925-002248223f36&ceid=2017884
14. KonaEquity.com (2024). Baker Creek Heirloom Seed Co. https://www.konaequity.com/company/baker-creek-heirloom-seed-co-4391230437/
15. See: http://www.theredneckhippie.com/2019/04/baker-creek-seeds-supports-racism.html ;
https://www.rootsimple.com/2019/05/baker-creek-invites-then-un-invites-cliven-bundy-to-speak/ ;
https://www.instagram.com/p/CnkLj5HLuW_/?hl=en&img_index=1

Images of the Baker Creek catalogue are from: https://www.reddit.com/r/gardening/comments/18cdg99/this_came_today_they_sent_me_2_of_them/ »