informations légales
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (article 34 de la loi n° 78-17) vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Pour l'exercer, veuillez contacter : Réseau Semences Paysannes Cazalens 81 600 BRENS - Tél. 05 63 41 72 86 - courriel
Site Internet
Réalisé par :
L'atelier 7 avec son Système de Gestion de Contenu 7'SGC dédié aux réseaux associatifs.
Chemin de Peyrens 81 540 Sorèze | 05 63 37 13 40 | site | courriel
Responsabilité
Le Réseau Semences Paysannes (RSP) met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site mais ne peut garantir que les informations qu'il contient sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
RSP ne pourra être tenu responsable de l'ensemble des hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du « site », l'existence d'un lien n'ayant pas pour effet de transférer la responsabilité au RSP. RSP ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu.
RSP ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant le «site» est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site Web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via Internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.
Propriété
Le présent site est la propriété du Réseau Semences Paysannes (RSP). Sauf mention contraire, les droits des photographies et documents présents sur le site sont la propriété exclusive du RSP. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Conditions d'utilisation
Certaines pages du site contiennent des documents PDF. Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader à télecharger gratuitement.
Pour commander sur la page Publications et vidéos, il faut que votre navigateur (Internet Explorer, Firefox, Safari, Opéra ...) accepte l'ouverture des fenêtre en pop-up. Si ce n'est pas le cas, il est possible sur n'importe quel navigateur de donner une autorisation pour le site www.semencespaysannes.org.
|
